Mentions légales

Permis Bateau du sud

Activité : Formation

Siret : 87965230300014

Code APE : 8553z

Agrément : 083097

Asso : w832019509

Siège social : 4 place de l'Europe 83320 Carqueiranne

Contact : 06 73 09 09 05 / permis.bateau.du.sud@gmail.com

Responsable de publication : Pascal Gagneur

Publication Wix / Website x5

RGPD

Les informations recueillies font l'objet d’un traitement informatisé par le comité de direction de PBS

Finalités du traitement

- Transmission DDTM

- Élaboration du contrat de formation

- Archivage légal

La base légale du traitement est : contrat, consentement, archivage

Les destinataires des données collectées sont les suivants : DDTM / PBS

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